BOU7100746

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	06/05/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Société Française du Vialit
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 3, rue de la Boétie, PARIS 8 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	10/07/2001
Commentaire :	Doublon site 99 (supprimé)

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 15/12/2000

3 - Localisation du site

Code INSEE :	71073
Commune principale :	CHAGNY (71073)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 783,490 783,490 832,860 783,530 Y (m) 215,070 2,215,069 6,647,029 2,214,981 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	210
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAGNY 553 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3025 O 1/25000 1991 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ? ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHAGNY BN 211
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Non connu(s)

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/08/1950
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai C20.18Z 24/08/1950 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 2ème classe 2 Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, notamment ceux qui ne sont pas associés à leur fabrication, ...) V89.01Z 24/08/1950 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral 3 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 24/08/1950 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Société Française du Vialit 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Dépôt d'asphalte, bitume, goudron et carburant

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	0.558 (en ha)
Surface bâtie :	1,226 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitation(s)
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05531X0022
Distance captage AEP :	210
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 180 Canal du Centre ; la Dheune (220m) Habitation 150 Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 400 Réservoir
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Calcaires Argoviens (Oxfordien)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	540e
Nom du système aquifère :	NORD-EST DU MASSIF CENTRAL BEAUJOLAIS-MACONNAIS COTES CALCA
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	Carte géologique n° 553 et sondag e05531X0020

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 2.967, 7.967 n° feuille 868 AD 71 741W71
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juillet 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 23/10/69 pour extension du dépôt d'asphalte, bitume et goudron et du DLI de 2ème cat 10 m3 AP du 24/08/50 pour exploitation

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.