BOU7100760

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/05/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mme BESANCENOT Gabrielle
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Place Mathias, 71 CHALON-SUR-SAONE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 26/01/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 23 avenue MONNOT
Localisation :	Le Pâquier des As (lieu dit)
Code INSEE :	71076
Commune principale :	CHALON-SUR-SAONE (71076)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 792,710 792,710 841,960 792,654 Y (m) 201,880 2,201,879 6,633,772 2,201,827 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	180
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHALON-SUR-SAONE 579 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Cadastre 1/1000 Ne sais pas IGN Série bleue 3026 O 1/25000 1991 Ne sais pas Masse 1/500 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ? ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHALON-SUR-SAONE A 664
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	24/05/1951
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 24/05/1951 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr BESANCENOT Simon 24/05/1951 23/03/1972 Mme BESANCENOT Gabrielle 23/03/1972 01/01/1111
Commentaire(s) :	Dépôt de vieux chiffons papiers et ferrailles

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05793X0206
Distance captage AEP :	990
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 620 La Grande Mare Cours d'eau 660 La Saône Habitation 10 Lac : retenue d'eau sur un cours d'eau (naturelle ou artificielle) 320 Réservoir
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Formation de St Cosme (sables plio-quaternaires)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	174h
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / SAONE RIVE DROITE
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	Carte géologique n° 579 et sondage 05793X0066
Profondeur minimale :	5
Amplitude piézo :	10

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 3.093, 8.744, 8.797 n° feuille 882
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juin 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 20/11/72 pour rejet de la demande d'extension RD du 23/03/72 pour transfert de Mr BESANCENOT Simon à Mme BESANCENOT Gabrielle du RD du 23/05/51 RD du 24/05/51 pour installation par Mr BESANCENOT Simon

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.