BOU7100835

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	11/05/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets CARDOT Ernest
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 228, avenue de Paris, 71 CHALON-SUR-SAONE 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	12/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 26/01/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 16 rue MARTIN Albert
Code INSEE :	71076
Commune principale :	CHALON-SUR-SAONE (71076)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 791,480 791,480 840,746 791,025 Y (m) 203,660 2,203,659 6,635,561 2,201,917 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	188
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAGNY 553 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Situation 1/1 Oui IGN Série bleue 3026 O 1/25000 1991 Ne sais pas
Commentaire(s) :	16, 18 et 23, voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ? Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage) C24.3 01/01/1111 01/01/1111 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets CARDOT Ernest 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Fabrication de brosses métalliques

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Entreprise d'emballage et stockage de colis
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05537X0113
Distance captage AEP :	2,770
Position AEP :	En aval
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 20 Puits fermier 550 Cours d'eau 430 Canal du Centre
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Formation de St Cosme (sables plio-quaternaires)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	174e
Nom du système aquifère :	BRESSE CHALONNAISE / FORET DE GERGY
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	Carte géologique n° 553 et sondage 05536X0009
Profondeur minimale :	14
Amplitude piézo :	8

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 75-149 n° feuille 956
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juin 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 06/01/76 pour atelier de tréfilerie APMD du 11/03/75 pour régularisation

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.