Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BOU

Date de création de la fiche : (*)

19/05/1998

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
La Charbonnière de Saône et Loire

Siège(s) social(aux) de l'entreprise :

Siège social	Date connue
14, rue Michelet, 71 AUTUN	01/01/1111

Etat de connaissance :

Inventorié

Sous surveillance :

Visite du site :

Oui, site localisé

Date de la visite : (*)

04/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
DRIRE	Non

3 - Localisation du site

Adresses :

Numéro	Bis Ter	Type voie	Nom voie
8		rue	RENAULT Bernard

Code INSEE :

71014

Commune principale :

AUTUN (71014)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)	L2e (adresse)
X (m)	749,180	749,180	798,612
Y (m)	218,960	2,218,959	6,651,208

Altitude (m) :

313

Précision altitude (Z) en m :

EPD

Carte géologique :

Carte	Numéro carte	Huitième
AUTUN	551	4

Carte(s) et plan(s) consulté(s) :

Carte consultée	Echelle	Année édition	Présence du site	Référence dossier
IGN Série bleue 2825 E	1/25000	1989	Ne sais pas

Commentaire(s) :

absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
?			?

Cadastre :

Nom du cadastre	Date du cadastre (*)	Echelle	Précision	Section cadastre	N° de parcelle
				?	?

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

12/03/1965

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1111

Origine de la date :

RD=Récépissé de déclaration

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)	V89.03Z	12/03/1965	01/01/1111	Déclaration	1er groupe	RD=Récépissé de déclaration

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
La Charbonnière de Saône et Loire	01/01/1111	01/01/1111

Commentaire(s) :

DLI, gaz

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :

Urbain

Captage AEP :

Oui

Référence BSS :

05514X0012

Distance captage AEP :

2,430

Position AEP :

Latéral

Périmètre de protection :

Formation superficielle :

Néant

Substratum :

Sable/grès

Zones de contraintes et d'interêts particuliers :

Type de zone ou d'intérêts particuliers	Distance (m)	Commentaire(s)
Habitation	5
Cours d'eau	535	l'Arroux

Type de nappe :

Libre

Nom de la nappe :

Grès et schistes permiens

Type d'aquifère :

Poreux

Code du système aquifère :

106a

Nom du système aquifère :

AUTUNOIS / BASSIN PERMIEN

Coefficient de perméabilité :

référence étude :

Carte géologique 1/50000 n° 551

Profondeur minimale :

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 6.480, 6.443, 6.595, 4.443 n° feuille 1181
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juillet 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 24/11/65 pour 64 m3 de LI 2ème cat
RD du 02/06/65 pour dépôt de gaz
RD du 12/03/65 pour 40 m3 de LI 2ème cat

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

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