BOU7101062

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	25/05/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SA S. PITAUD
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 24-28, rue Guérin, 71 AUTUN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	04/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	à l'angle de la rue Pierre Chatillon et de la rue Bernard Renault
Code INSEE :	71014
Commune principale :	AUTUN (71014)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 749,320 749,320 798,753 749,305 Y (m) 219,085 2,219,084 6,651,332 2,219,169 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	310
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUTUN 551 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2825 E 1/25000 1989 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt ou stockage de gaz (hors fabrication cf. C20.11Z ou D35.2) V89.07Z 01/01/1111 Déclaration 3ième groupe
Commentaire(s) :	dépôt d'acétylène, et de gaz combustibles liquéfiés (460 kg) n° nomenclature 6.B.1.b

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Les bâtiments ont été rachetés par Leclerc

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 550

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 7.108 n° feuille 1211
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain le 04/07/2001

12 - Synthèse historique

Historique :

butane, propane : 460 kg, acétylène < 150 m3, oxygène 300 m3, atal 150 m3, azote 50 m3 RD du 07/02/67 pour dépôt de gaz 460 kg butane et propane RD du 31/03/67 pour acétylène dissous < 150 m3

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.