BOU7101079

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	25/05/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Transports Alaine SA (Mr ALAINE Michel)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 11, chemin des Tamaris, 71 MÂCON 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/08/2001
Commentaire :	A déménagé rue de la Grosne , ZI Sud, Mâcon : site 1078.

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 21/02/2002

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 11 chemin des Tamaris
Code INSEE :	71270
Commune principale :	MACON (71270)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 791,420 791,420 840,232 791,449 Y (m) 150,425 2,150,424 6,582,373 2,150,354 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	216
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MACON 625 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3028 O 1/25000 1990 Oui Plan de Mâcon 1/10000 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1967
Date de fin d'activité : (*)	16/03/1989
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1967 01/01/1989 Déclaration 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr ALAINE Michel (Transports Alaine SA) 16/03/1989
Commentaire(s) :	dli

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	1 (en ha)
Surface bâtie :	2,000 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 500 Ruiseau de l'Abyme Habitation 20

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

préfecture 88-140, 92-069 n° feuille 1230

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 16/03/89 pour transfert des locaux et du siège social à la ZI Sud, rue de la Grosne

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.