BOU7101203

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	02/06/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Laboratoires COQUELU
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 13, rue des Crots, BP 12, 71160 DIGOIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 31/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	Croisement des chemins dits du Génie et des Blattiers
Code INSEE :	71176
Commune principale :	DIGOIN (71176)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 728,230 728,230 777,232 728,084 Y (m) 166,130 2,166,129 6,598,602 2,165,779 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	228
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PARAY-LE-MONIAL 600 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2827 E 1/25000 1988 Ne sais pas cadastre 1/1000 Oui plan de ville 1/1 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr COQUELU 11/04/2028 Entreprise privée ou son représentant Non Laboratoires COQUELU Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ?? 221, 222
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Date de première activité : (*)	11/04/1928
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de produits pharmaceutiques de base et laboratoire de recherche C21.10Z 11/04/1928 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 11/04/2028 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Laboratoires COQUELU 11/04/2028
Commentaire(s) :	fabrication d'élastomères n° nomenclature 94.1.A, 261.B, 281.1, 258.A.1.b, 254.A.1, 33.bis

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	1.23 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Ancien site non retrouvé et nouvel emplacement aux coordonnées indiquées.

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Laboratoires COQUELU Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain industriel
Captage AEP :	Non
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 50 Caserne Cours d'eau 150 ruisseau de Chiseuil

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 77-62, 90-066, 8.309 n° feuille 1365
Donnée(s) complémentaire(s) :	visite de terrain (été 2001)

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 22/01/92 pour applications d'enduits de caoutchouc ou autres élastomères préparés avec solvants inflammables, emploi à froid de LI emboutissage de métaux et alliage, compression d'air RD du 11/04/28 pour Mr COQUELU pharmacien pour DLI 1,5 m3, 2 ateliers où utilisation de LI (benzine) pour préparation de mélanges et dissolution de caoutchoucs

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.