BOU7101248

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	03/06/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr YVOZ J.L.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 83, route des Sables, 71 DIGOIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	31/07/2001
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 31/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 83 route des Sables
Code INSEE :	71176
Commune principale :	DIGOIN (71176)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 729,280 729,280 778,293 729,264 Y (m) 167,580 2,167,579 6,600,042 2,167,550 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	238
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PARAY-LE-MONIAL 600 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2827 O 1/25000 1988 Ne sais pas plan de ville 1/1 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr YVOZ J.L. Entreprise privée ou son représentant Non
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/10/1979
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/10/1979 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr YVOZ Maurice 01/10/1979 29/03/1984 Mr YVOZ J.L. 29/03/1984
Commentaire(s) :	application à froid par pulvérisation de peinture, serrurerie, charpentes métalliques N° nomenclature 405.1.a

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	NON
Réaménagement sensible :	NON

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 125 Rigole de l'Arroux Habitation 25

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 81-85, 84-25 n° feuille 1409
Donnée(s) complémentaire(s) :	visite de terrain (été 2001)

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 29/03/84 pour transfert de Mr YVOZ Maurice à Mr YVOZ J.L. du RD du 0/11/81 RD du 20/11/81 pour entreprise de serrurerie, charpentes métalliques

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.