BOU7101570

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	17/06/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des Plastiques Manufacturés PLASTIBLOC
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 26, rue de la Coudraie, 71 MONTCEAU-LES-MINES 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 19 rue de la Gaieté
Code INSEE :	71306
Commune principale :	MONTCEAU-LES-MINES (71306)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 754,125 754,125 803,307 754,078 Y (m) 190,000 2,189,999 6,622,231 2,190,028 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	305
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTCEAU-LES-MINES 578 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2926 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	19-21, voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	Site comprend 1 hangar et 2 bâtiments

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/04/1966
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récipissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication, transformation et/ou dépôt de matières plastiques de base (PVC, polystyrène,...) C20.16Z 25/04/1966 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ROBOTCOUPE 01/01/1111 PLASTIBLOC 25/04/1966 01/01/1111
Commentaire(s) :	Atelier où l'on emploie des matières plastiques n° nomenclature 272.A.2

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Multiple
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Soudeur, entreprise
Réaménagement sensible :	Non
Projet de réaménagement :	local racheté

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ROBOTCOUPE Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05781X0017
Distance captage AEP :	8,960
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Source 600 Monument historique (hors périmètre de 500m) 950 Site minier Habitation 25 Cours d'eau 450 ruisseau Etang 700
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Formation de Grandmont (grès grossiers Saxoniens)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	105a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE BLANZY / PERMIEN ET CARBONIFERE
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	Carte géologique 1/50000 n° 578
Profondeur minimale :	0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 6.735 n° feuille 1760
Donnée(s) complémentaire(s) :	visite de terrain (été 2001)

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 25/04/66 pour atelier où l'on emploie les matières plastiques

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.