BOU7101632

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	19/06/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets CHAUX TISSOT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue des Bordes, "Les Chenevières", 71 LOUHANS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	24/07/2001
Commentaire :	même site que 1651 ?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 90 rue des Bordes
Code INSEE :	71263
Commune principale :	LOUHANS (71263)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 821,330 821,330 870,404 821,086 Y (m) 184,210 2,184,209 6,615,873 2,184,636 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	179
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LOUHANS 580 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/10000 Oui IGN Série bleue 3126 E 1/25000 1987 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle B 61p, 61 bis, 62p
Nombre de propriétaires actuels :	?
Commentaire :	inconnu

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 Autorisation 1er groupe 2 Stockage de charbon V89.02Z 14/06/1974 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets CHAUX TISSOT
Commentaire(s) :	dli, dépôt de charbon n° nomenclature 225.1.b, 255.2

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.2 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	bâtiments abandonnés

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 130 canal de la Sâle, le Solnan (450m), la Vallière (450m) Habitation 20 ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

préfecture 5.955, 7.769, 74-81, 5.734 n° feuille 1828

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 14/06/74 pour 120 tonnes de charbon AP du 21/07/69 pour extension dli 2ème cat RD du 06/08/83 pour 46,24 m3 AP du 21/07/69 pour extension de 50 m3 total 96,24 m3 RD du 21/06/62

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.