BOU7101742

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	24/06/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Ets THEVENIN ET DUCROT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue de l'Aspirant Pierrat, 21600 LONGVIC 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	26/06/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 28/12/2000

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 9 rue de Beaubrun
Code INSEE :	71153
Commune principale :	LE CREUSOT (71153)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 761,380 761,380 810,660 761,400 Y (m) 202,280 2,202,279 6,634,439 2,202,299 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	345
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE CREUSOT 552 6
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/1 Oui IGN Série bleue 2926 O 1/25000 1990 Ne sais pas IGN Série bleue 2925 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Le Creusot AZ 123
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/10/1964
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/10/1964 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Ets THEVENIN DUCROT 01/01/1111 01/01/1111 Mr LAUPRETRE Georges 01/01/1111 01/01/1111 Mr PREBIN (181, rue du Maréchal Foch, LE CREUSOT) 01/01/1111 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 25/02/1981 Incendie Air Hommes
Commentaire(s) :	Dépôt de FOD n° nomenclature 253, 255.3

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.039 (en ha)
Surface bâtie :	124 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05525X0011
Distance captage AEP :	9,160
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 450 Ruisseau Habitation 10
Type de nappe :	Captive
Nom de la nappe :	Grès et argiles rouges du Saxonien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	105a
Nom du système aquifère :	BASSIN DE BLANZY / PERMIEN ET CARBONIFERE
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	Sondage 05526X0037 et carte géologique n° 552
Profondeur minimale :	0.9

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	préfecture 6.292, 8.324, 787 n° feuille 1942, 2000 bis
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juin 2001

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 19/01/78 pour RA de 40 m3 et RS de 60 m3 plainte pour trace d'hydrocarbures dans deux puits (due aux pluies qui ruissellent) RD du 12/10/76 pour RS de 60 m3 RD du 22/07/70 pour 1 RA et 1 RS de 20 m3 soit un total de 40 m3 RD du 01/10/64 pour 1 RS de 20 m3

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.