BOU7101834

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	24/07/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Delhomme J-Paul
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 11/09/2000

3 - Localisation du site

Localisation :	Près du château d'eau
Code INSEE :	71132
Commune principale :	CIRY-LE-NOBLE (71132)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 750,150 750,150 799,259 Y (m) 181,050 2,181,049 6,613,323
Altitude (m) :	310
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième PARAY-LE-MONIAL 600 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2827 E 1/25000 1989 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ? ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CIRY-LE-NOBLE ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Sidérurgie C24.1 01/01/1111 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Delhomme J-Paul 01/01/1111 01/01/1111

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Présence de vieux bidons et autres déchets métalliques

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	06003X0010
Distance captage AEP :	10,650
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 420 Ruisseau ; La Bourbince (920 m) Etang 600 Source 700 Habitation 30
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Grès du Rhétien
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	540j
Nom du système aquifère :	NORD-EST DU MASSIF CENTRAL MUSCHELKALK TAORCIEN
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	Carte géologique 1/80000 n°136
Profondeur minimale :	0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	mairie de Ciry-le-Noble
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juillet 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.