BOU7101835

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	24/07/2001
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/06/2001
Commentaire :	Ancienne usine à gaz

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 58 avenue SALENGRO Roger
Code INSEE :	71306
Commune principale :	MONTCEAU-LES-MINES (71306)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 754,670 754,670 803,827 754,674 Y (m) 187,170 2,187,169 6,619,399 2,187,141 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	285
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième MONTCEAU-LES-MINES 578 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2926 O 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MONTCEAU-LES-MINES BS 86
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 01/01/1111 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Ancienne usine à gaz

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05786X0010
Distance captage AEP :	11,000
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Remblais
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 20 Etang 730 Forage (autre qu'AEP) 720 Puits Barrat (puits miniers) Cours d'eau 280 Canal du Centre ; la Bourbince (390 m)
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Socle cristallin (gneiss)
Type d'aquifère :	Fissuré
Code du système aquifère :	621a
Nom du système aquifère :	NORD EST MASSIF CENTRAL / SOCLE
Coefficient de perméabilité :	0.001
référence étude :	Carte géologique 1/50000 n° 578
Profondeur minimale :	0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Mairie de Montceau-les-Mines
Donnée(s) complémentaire(s) :	localisé sur le terrain en juin 2001

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.