BOU7101840

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	20/12/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PROPETROL
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	13/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 12/10/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	71215
Commune principale :	GERGY (71215)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 798,325 798,325 847,654 Y (m) 211,780 2,211,779 6,643,616
Altitude (m) :	189
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHAGNY 553 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 3025 E 1/25000 1991 Oui
Commentaire(s) :	Quai de déchargement d'hydrocarbures et transport jusqu'au dépôt 1839.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZT 31 E 407 - 408 ZN 20
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Transports par conduites (oléoduc, chimioduc, gazoduc, ¿) H49.50Z 01/01/1111 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PROPETROL
Commentaire(s) :	Quai de déchargement d'hydrocarbures et transport (par conduites) jusqu'au dépôt (indice 1839).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	1 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Champs
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 50 Etang de Ruilly , Etang de Colonges Habitation 10 Cours d'eau 0 le Bief de Saudon , la Saône (600m)

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Visite de terrain et fiche mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.