BOU7102007

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	14/11/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr PETEUIL Marc
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Non
Commentaire :	Stockages de divers matériaux

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/10/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	D 978
Code INSEE :	71149
Commune principale :	COUCHES (71149)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 770,250 770,250 819,590 Y (m) 210,250 2,210,249 6,642,326
Altitude (m) :	335
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième LE CREUSOT 552 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2925 E 1/25000 1990 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr PETEUIL Marc 01/01/1111 Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AC 44, 45, 47, 48
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Ne sait pas
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/01/1111 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr PETEUIL Marc 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1997 Incendie Air Hommes 02/01/1997 Explosion Sonore Air Hommes 03/01/1111 Fuite de fuel Sol/Sous-sol Hommes
Commentaire(s) :	Stockage de fuel

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Unique
Surface totale :	0.144 (en ha)
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur Mr PETEUIL Marc Entreprise privée ou son représentant Propriétaire

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	05522X0033
Distance captage AEP :	9,410
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 270 Source Habitation 10
Type de nappe :	Libre
Nom de la nappe :	Arène sableuse (issue du Granite de Luzy)
Type d'aquifère :	Poreux
Code du système aquifère :	602
Nom du système aquifère :	MORVAN
Coefficient de perméabilité :	0
référence étude :	Sondage 05527X0009 et carte géologique n° 552
Profondeur minimale :	0

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Informations nouvelles de mairie
Donnée(s) complémentaire(s) :	visite de terrain (été 2001)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.