BOU7102008

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	15/11/2001
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ???
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/07/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 23/10/2000 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	"Les Mouillères"
Code INSEE :	71221
Commune principale :	GIVRY (71221)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 783,760 783,760 833,002 Y (m) 200,120 2,200,119 6,632,090
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHALON-SUR-SAONE 579 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier cadastre 1/1 Oui IGN Série bleue 3026 O 1/25000 1991 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 1/1 AP 13, 14, 20, 22, 24.
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1960
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1991
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1960 01/01/1991 Déclaration 1er groupe IOP=Information orale
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ? 01/01/1960
Commentaire(s) :	Dépôts de ferrailles, démontage pour vente en pièces détachées

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	8.308 (en ha)
Surface bâtie :	800 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Projet de réaménagement :	non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 450 ruisseau Puits fermier 350 Habitation 50 Source 800

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	Site donnée par la mairie
Donnée(s) complémentaire(s) :	visite de terrain (été 2001)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.