BOU8900054

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	05/06/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr DEMAILLET
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Général de Gaulle (avenue du )238, 94170 le perreux 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	18/10/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	Les Birons (lieu dit)
Code INSEE :	89014
Commune principale :	ARCES-DILO (89014)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 693,755 693,752 744,305 Y (m) 45,640 2,345,819 6,778,438
Altitude (m) :	242.5
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AIX-EN-OTHE 332 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier Ign 2618 E 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan. Extrème Est de la carte.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Mr DEMAILLET Entreprise privée ou son représentant Oui
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Démantèlement d'épaves, récupération de matières métalliques recyclables (ferrailleur, casse auto... ) E38.31Z 01/01/1900 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr DEMAILLET 01/01/1111 01/01/1111
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 01/01/1111 Décharge sauvage Ferrailles
Commentaire(s) :	Dépôt de ferrailles. Décharge sauvage avec pollution connue

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03325X1008
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Source 730 Habitation 600 Etang 360
Code du système aquifère :	030
Nom du système aquifère :	OTHE
Commentaire(s) :	dans un Bois.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 89

12 - Synthèse historique

Historique :

APMD du 27/06/1994 de régularisation APMD du 29/03/1996 de supprimer le dépôt PV du 02/05/1995 d'infraction parcelle boisée de 4000m2 En 1983 lettre du préfet demandant la régularisation du dépôt

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.