BOU8900110

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	10/06/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté d'AMENAGEMENT URBAIN S.A.R.L
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Route d'Auxerre Tonnerre (89) 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	27/06/2002
Commentaire :	Exploitant Mr DALLEMAGNE

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Le Dessous du Thureau (lieu dit)
Code INSEE :	89024
Commune principale :	AUXERRE (89024)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 694,830 694,830 745,115 693,431 Y (m) 2,314,310 2,314,309 6,746,942 2,311,959 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	135
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUXERRE 402 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2720 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir plan.

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Sté d'Aménagement Urbain SARL Entreprise privée ou son représentant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/03/1972
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 03/03/1972 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté d'Aménagement Urbain SARL 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	dom? dib?

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04024X0111
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 30 Ruisseau des Caillottes Habitation 500
Code du système aquifère :	521
Nom du système aquifère :	WASSY-CHAOURCE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1066 W 115

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 03/03/1972 pour création. 1973 incendie mise en demeure de respecter l' AP + fermeture provisoire de la décharge ordonnée par le Maire.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.