BOU8900397

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	30/07/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr PIQUOT FAVOT Pierre
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Pont (rue du) 12, Charny 89120 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/04/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 11/09/2000

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 4 chemin du Bignon
Localisation :	Chemin rural n°24
Code INSEE :	89086
Commune principale :	CHARNY (89086)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 656,230 656,230 706,601 Y (m) 321,020 2,321,019 6,753,973
Altitude (m) :	137
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième COURTENAY 366 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN série bleue 2519 E 1/2500 1981 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle CHARNY 01/01/1964 A 1142 ; 1143 ; 78
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/07/1964
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 28/07/1964 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr PIQUOT FAVOT Pierre 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Négociant en charbon, quincaillerie et DLI (35 m3). Réservoir aérien (50m3).

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Cuve toujours en place

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 150 l 'Ouanne ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) Vallée de L'Ouanne de Toucy à Douchy ID-DIREN 3070 Etang 850 Habitation 60
Code du système aquifère :	032
Nom du système aquifère :	GATINAIS SUD

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1066 W 51 1066 W 51

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 28/07/64 pour DLI de 35 m3 en 1 RA (FOD). RD du 10/04/68 pour installation DLI 50 m3 FOD en 1R distinct du premier DLI.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.