BOU8900441

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	31/07/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SIVOM de l'ISLE-SUR-SEREIN
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	23/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 31/01/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	CD 11 de Jeux-la-Ville à Dissangis, de Vermenton à la RN 454
Code INSEE :	89128
Commune principale :	COUTARNOUX (89128)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 721,360 721,360 771,424 Y (m) 290,675 2,290,674 6,723,101
Altitude (m) :	280
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième NOYERS 436 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2721 E 1/25000 1988 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SIVOM de l'Isle/Serein Entreprise privée ou son représentant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle COUTARNOUX A 397,400
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	14/10/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets (indépendants ou associés aux cimenteries) E38.47Z 14/10/1976 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SIVOM de l'Isle/Serein 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Usine d'incinération d'OM

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Site vaccant depuis 1996. Reste usine et cheminées.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Calcaire compact
Code du système aquifère :	071
Nom du système aquifère :	TONNERROIS OUEST
Commentaire(s) :	Pas de zone de contraintes dans un rayon de 1000 m

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1129 W 74

12 - Synthèse historique

Historique :

sur l'emplacement d'une ancienne carrière utilisée comme dépôt d'OM sauvage utilisée depuis plusieurs années usine prévue pour : 0,9 t/h et une fosse de réception 57 m3

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.