Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU8900467

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 01/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
Mr LEGER Gilbert
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 24/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Non
MAIRIE Oui 04/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation : Usy (hameau d'), CD 127.2
Code INSEE : 89145
Commune principale : DOMECY-SUR-CURE (89145)
Zone Lambert initiale : Lambert II
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 712,050 712,050 761,955
Y (m) 271,025 2,271,024 6,703,546
Altitude (m) : 260
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
AVALLON 466 7
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
ign 2722 E 1/25000 1989 Oui
cadastre 1/1 Ne sais pas
Commentaire(s) : voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
Mr LEGER Gilbert Personne physique ?
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
DOMECY-SUR-CURE A 721, 750, 751, 752, 753
DOMECY-SUR-CURE ZC 16, 98
DOMECY-SUR-CURE A 919, 920 ,921, 922, 923
Nombre de propriétaires actuels : ?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 15/11/1978
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 15/11/1978 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Mr LEGER Gilbert 01/01/1111 01/01/1111
 
Commentaire(s) : Travail des métaux, décoration, polissage, polychromage.

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : ?
Surface totale : 0.3 (en ha)
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement
Type de réaménagement : Hangar agricole.
Réaménagement sensible : Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Rural
Captage AEP : Non
Formation superficielle : Néant
Substratum : Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 530 Ruisseau de Goblor
P.N.R.: Parc naturel régional 0 PNR du Morvan
Site classé 0 Site du Mont Vezelien
Habitation 10
Etang 510
Code du système aquifère : 536a
Nom du système aquifère : AUXOIS LIAS TRIAS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DRIRE 89 765 / S 12 1036

12 - Synthèse historique

Historique : Artisanat effectué par une personne, atelier situé à moins de 10 mètres d'un immeuble occupé par des tiers

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.