BOU8900569

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	06/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.R.C.M. (Société de Recherche et de Construction Mécaniques)
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 31, rue du Mans, 92400 Courbevoie 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	19/06/2002
Commentaire :	PDG : Mr MOUZA Roger

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 78 avenue du Général De Gaulle
Localisation :	ZI de la gare
Code INSEE :	89206
Commune principale :	JOIGNY (89206)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 678,760 678,760 729,199 678,918 Y (m) 2,331,085 2,331,084 6,763,840 2,331,258 Préc.XY       numéro
Altitude (m) :	80
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième JOIGNY 367 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN série bleue 2619 O 1/25000 1989 Oui
Commentaire(s) :	voir croquis

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1946
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1946 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier 2ème classe 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 09/07/1975 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.R.C.M. (Société de Recherche et de Construction Mécaniques) 20/11/1965 01/01/1111 INTERMARCHE 09/07/1975 01/01/1111
Commentaire(s) :	Mécanique, tôlerie, menuiserie, peinture

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Parking
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03672X0012
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Port 750 Habitation 800 Cours d'eau 720 L'Yonne, ruisseau (250) Zone de baignade 1,000 Etang 430
Code du système aquifère :	031
Nom du système aquifère :	GATINAIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1066 W 18 AD 89 1129 W 58
Autre(s) source(s) :	DRIRE 89 370 / S 12 493

12 - Synthèse historique

Historique :

Ets de 2ème classe 20 ouvriers, 5 t de peinture par mois AP du 20/11/65 pour en fait régulariser 1972 : plaintes pour odeurs et bruits, prescriptions non respectées Les ateliers datent de 1946

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.