BOU8900605

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) D.P.F BERNER S.A.R.L.
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	14/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 15 rue PRIVE Valentin
Localisation :	ZI
Code INSEE :	89206
Commune principale :	JOIGNY (89206)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 678,575 678,575 729,015 678,586 Y (m) 331,240 2,331,239 6,763,997 2,331,395 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	75
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième JOIGNY 367 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/10000 Ne sais pas ign 2619 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/10/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 01/10/1976 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 18/11/1986 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) D.P.F BERNIER SARL 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	DLI, transfo au pyralène

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Bureaux vides

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03672X0012
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 650 L'Yonne, ruisseau (200) Port 650 Etang 620 Habitation 150
Code du système aquifère :	031
Nom du système aquifère :	GATINAIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1129 W 74
Autre(s) source(s) :	DRIRE 89 443 / S 12 551

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 01/10/76 pour DLI 10 m3 FOD en 1 RA destiné au chauffage du bâtiment (il pourrait s'agir du déplacement de la cuve et non de l'installation) 1979 : extension sans modification du classement, adjonction d'1 bâtiment de stockage de fournitures industrielles (visserie, boulonnerie ;;) de 1398 m² RD du 18/11/86 pour possession d'un transformateur au pyralène

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.