BOU8900618

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	19/09/2002
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Tannerie (usine hydroélectrique)
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	22/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 21/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 12 rue Saint Martin
Code INSEE :	89025
Commune principale :	AVALLON (89025)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 718,210 718,210 768,161 718,254 Y (m) 2,277,125 2,277,124 6,709,588 2,277,099 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	165
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AVALLON 466 4
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN série bleue 2722 E 1/25000 1989 Oui

4 - Propriété du site

Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle AVALLON AL 270 ; 278
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	IOP=Information orale
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production, transport et distribution d'électricité D35.1 01/01/1111 01/01/1111 ? IOP=Information orale 2 Apprêt et tannage des cuirs ; préparation et teinture des fourrures et cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie, peaux vertes ou bleues) C15.11Z 01/01/1111 01/01/1111 ? 1er groupe IOP=Information orale
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ?
Commentaire(s) :	Tannerie Usine hydroélectrique

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.431 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Péri-urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 760 Cours d'eau 5 Le Cousin ; les Minimes (270 m) ; ruisseau de Potot (150 m) Puits fermier 700 Habitation 0 Site classé 190 Plusieurs ZNIEFF2 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Vallée du Cousin de Cussy-les-Forges à Pontaubert et proches environs. ID DIREN : 3005 ZNIEFF1 (zone naturelle d'intérêt écologique faunistique et floristique) 0 Vallée du Cousin. ID SPN 260008510
Code du système aquifère :	602g
Nom du système aquifère :	MORVAN / FORET DE MONTREUILLON

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

information mairie

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.