BOU8900659

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	08/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CALTEX S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 7, place Vendôme, 75 Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/03/2001 DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	RN 6
Code INSEE :	89235
Commune principale :	MAGNY (89235)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 722,800 722,800 772,762 Y (m) 278,775 2,278,774 6,711,198
Altitude (m) :	270
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième QUARRE-LES-TOMBES 467 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2822 O 1/25000 1988 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MAGNY B2 366 MAGNY C3 473, 474
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	07/11/1956
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 07/11/1956 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CALTEX S.A 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Station - garage

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Terrain vague

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 Ruisseau de Cerce ; ruisseau des Charbonnières (500 m) Habitation 20 Etang 250
Code du système aquifère :	602g
Nom du système aquifère :	MORVAN / FORET DE MONTREUILLON

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 3 W 18

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 7/11/56 pour 1 RS de 30 m3 et 1 RS de 20 m3

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.