BOU8900687

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	18/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.C.I.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Rue de la République, 89100 Malay-le-Grand 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/05/2002
Commentaire :	Ancien siège social : 5, bld du 14 Juillet, 89100 Sens

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	CR 20
Code INSEE :	89239
Commune principale :	MALAY-LE-GRAND (89239)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 673,535 673,537 724,175 Y (m) 53,910 2,354,102 6,786,885
Altitude (m) :	81
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2618 O 1/25000 1990 Oui situation 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	28/05/1976
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 28/05/1976 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.C.I 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Emballages alimentaires et postformage de film métallisé sans encrage

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Projet de réaménagement :	S.C.I DE LAVI
Commentaire :	En projet, puis construction dans les mois à venir: S.C.I DE LAVI

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 60 La Vanne ; le Mondereau (175 m) Habitation 530
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1129 W 51

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 28/05/76 RD du 02/07/91

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.