BOU8900758

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	20/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LAURENT et Cie S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 10, route de Paris, 89200 Avallon 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	24/05/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Code INSEE :	89259
Commune principale :	MOLAY (89259)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 720,160 720,160 770,347 Y (m) 305,040 2,305,039 6,737,465
Altitude (m) :	165
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHABLIS 403 8
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2720 E 1/25000 1988 Oui

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MOLAY ZC 11
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	04/09/1970
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 04/09/1970 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr DELADERRIERE Maurice 04/09/1970 01/01/1111 LAURENT et Cie S.A 01/02/1978 01/01/1111
Commentaire(s) :	DLI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Vieux hangar

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04038X0004
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 360 Cours d'eau 140 Le Serein ; ruisseau de l'Etang (110 m) ; ruisseau au mort (600 m) Habitation 80
Code du système aquifère :	071
Nom du système aquifère :	TONNERROIS OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1129 W 202 1066 W 188
Autre(s) source(s) :	DRIRE 89

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 04/09/70 délivré à Mr DELADERRIERE Maurice, installation de DLI 60 m3 en RA 01/02/78 : DLI acquis par LAURENT et Cie S.A. RD du 07/07/86 pour les 60 m3 de DLI responsable : Mr TROTIGNON

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.