BOU8900796

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	21/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ROUSSEY S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue rue Louis de Freycinet, BP6, 10120 St André Les Vergers 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	11/10/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	RN77 à gauche en direction d'Auxerre
Code INSEE :	89265
Commune principale :	MONTIGNY-LA-RESLE (89265)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 701,840 701,840 752,169 Y (m) 320,190 2,320,189 6,752,759
Altitude (m) :	191
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième CHABLIS 403 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN Série bleue 2720 1/25000 Ne sais pas Situation 1/1 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle MONTIGNY-LA-RESLE Z13 55A, 55B, 57B
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	17/10/1978
Date de fin d'activité : (*)	17/04/1979
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 17/10/1978 17/04/1978 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) ROUSSEY S.A. 17/10/1978 17/04/1979
Commentaire(s) :	Enrobage à chaud de matériaux routiers, DLI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Argile/Marne/Molasse terrigène
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 200 Puits fermier 610
Code du système aquifère :	521
Nom du système aquifère :	WASSY-CHAOURCE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 1129 W 113
Autre(s) source(s) :	DRIRE 89 764 S 12 983 bis

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 17/10/78 d'exploitation temporaire de 6 mois

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.