BOU8900986

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	29/08/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté des Fonderies et Ateliers de Saint Denis les Sens appartenant à la Société des Hauts fourneaux et Fonderie de Pont à Mousson S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 9, rue Saint Léon, 54000 Nancy 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	15/05/2002
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	A l'angle du chemin de Sainte Colombe
Code INSEE :	89342
Commune principale :	SAINT-DENIS (89342)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 669,604 669,604 720,274 669,096 Y (m) 2,357,595 2,357,594 6,790,408 2,359,179 Préc.XY Mètre     rue
Altitude (m) :	65
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2618 O 1/25000 1990 Oui situation 1/25000 Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir croquis et plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle Feuille U C 532
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/2015
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fonderie C24.5 01/01/1915 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier bronze
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté des Fonderies et Ateliers de Saint-Denis 01/01/1111 01/01/1111 Sté des Fonderies de Pont à Mousson S.A 01/01/1970 01/01/1111
Commentaire(s) :	Fonderie de bronze, robinetterie et fontainerie

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Surface totale :	19 (en ha)
Surface bâtie :	3 (en m2)
Site en friche :	Partiellement
Type de réaménagement :	Entreprise
Réaménagement sensible :	NON
Commentaire :	Entreprise MASSON

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur MASSON Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Habitation 720 Cours d'eau 130 L'Yonne ; ruisseau la Gaillarde (280 m) Etang 210
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 5 M 10 60 1129 W 82 1066 W 19 5 M 10 63 5 M 10 70 1030 w 84

12 - Synthèse historique

Historique :

1915 : installation, achat d'une usine de réparation de matériel ferroviaire RD du 23/12/20 pour DLI < 2 m3 d'essence, Ets de 3ème classe RD du 06/01/21 pour 1 générateur d'acétylène AP du 15/09/23 pour insatallation d'une fonderie de bronze et d'ateliers de modelage et constructions mécaniques AP du 08/10/58 pour DGCL > 2 tonnes en récipients de 40kg RD du 18/01/66 pour installation d'un nouvel atelier de fonderie, fabrication en métaux non ferreux (aluminium et laiton, pas de plomb) de pièces coulées en coquilles; les sables usés de fonderie et les balayures sont utilisés pour remblayer les terrains de l'usine début 1970 : Sté des Fonderies de Pont à Mousson S.A. (siège : 91, avenue de la Libération, 54000 Nancy), production de 4000 tonnes en fonderie, 7200 tonnes en robinetterie, 11000 boîtes de transmission pour auto et machines outils, effectif de 776 personnes, 2 bâtiments sont antérieurs à 1915, les autres 1970

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.