BOU8901013

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	01/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A.R.L. Ets GERVAISE
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site non retrouvé
Date de la visite : (*)	23/10/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	RN 77
Code INSEE :	89345
Commune principale :	SAINT-FLORENTIN (89345)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 704,300 704,300 754,744 704,094 Y (m) 333,925 2,333,924 6,766,462 2,334,203 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	105
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-FLORENTIN 368 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2719 O 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 07/03/1968 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) S.A.R.L. Ets GERVAISE 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	DLI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Habitations
Réaménagement sensible :	Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? Personne physique ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03682X0051
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Autre(s) forage(s) AEP 700 Station pompage Zone inondable Cours d'eau 220 Armance, Canal de Bourgogne (50), l'Armançon (300) Habitation 200
Code du système aquifère :	033
Nom du système aquifère :	PUISAYE / CHAMPAGNE HUMIDE
Commentaire(s) :	L'Armançon longe le canal de Bourgogne.

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1066 W 51

12 - Synthèse historique

Historique :

Ancien responsable : Mr GERVAISE Marce

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.