BOU8901019

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	01/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr ODELOT
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue Troyes (route de ), 89 SAINT-FLORENTIN 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/10/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Au Nord du canal de Bourgogne.
Code INSEE :	89345
Commune principale :	SAINT-FLORENTIN (89345)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 700,400 700,400 750,834 Y (m) 332,415 2,332,414 6,764,986
Altitude (m) :	100
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième ST-FLORENTIN 368 2
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2719 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	absence de plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant anciennement Mr ODELOT Entreprise privée ou son représentant Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZO 15
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	En activité
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.) E38.44Z 01/01/1900 Autorisation 1er groupe
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Anciennement Mr ODELOT
Commentaire(s) :	décharge industrielle

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Type de réaménagement :	Bois
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Rural
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 100 Canal de Bourgogne

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

DRIRE 89 415 bis / S 12 374 bis

12 - Synthèse historique

Historique :

1976 : décharges industrielles en situation irrégulière Le rapport des mines 17/11/76 signale une décharge au lieu-dit "Les Gravons" (apparemment ce serait le même que "Frécambault") AP du 21/12/76 mise en demeure le 16/08/78 de neutralisation

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.