BOU8901170

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	08/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Sté Parisienne de Matériel et d'Equipement S.A.
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 11, rue Trouchet, 75008 Paris 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	25/06/2002
Modificateur(s) de la fiche :	Nom modificateur Date connue (*) BRGM/EPI/ETS 01/06/2011

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 28 rue Chambertrand
Code INSEE :	89387
Commune principale :	SENS (89387)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 669,803 669,803 720,453 672,672 Y (m) 2,355,304 2,355,303 6,788,117 2,350,670 Préc.XY Mètre     numéro
Altitude (m) :	65
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier ign 2618 O 1/25000 1990 Oui Plan de ville ? Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	29/04/1954
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 29/04/1954 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Sté Parisienne de Matériel et d'Equipement S.A 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Travail des métaux

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Surface totale :	0.6 (en ha)
Surface bâtie :	2,500 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	NON
Réaménagement sensible :	NON
Commentaire :	Terrain vague.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03311X0017
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Port 380 Port de plaisance Cours d'eau 155 L'Yonne ; la Vanne (560 m) ; la Lingue(590 m) Habitation 40
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 3 W 335 1129 W 88 1030 W 84

12 - Synthèse historique

Historique :

RD du 08/06/77 pour 1 RS de 20 m3 FOD ds un cuvelage en béton et 1 RA de 1,5 m3 de FOD, stock de 1 tonne de peinture en bidon de 25 kg et de 150 litres de diluant en bidons de 25 litres, emploi de peinture glycérophtalique et oléoglycérophtalique, au pistolet, 20 kg de peinture utilisés par jour 1971 : extension sans modification de classement pour aire de stockage des fers vers 1970 : production de 1100 tonnes et effectif de 87 personnes AP du 29/04/54 pour autorisation installation et chaudronnerie, tôlerie

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.