BOU8901245

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	11/09/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SOCONY VACUUM
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	20/06/2002

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Port de Givet (chemin du), route de Paris
Code INSEE :	89387
Commune principale :	SENS (89387)
Zone Lambert initiale :	Lambert II étendu
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 669,730 669,730 720,396 669,805 Y (m) 2,357,190 2,357,189 6,790,002 2,356,617 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	65
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier état major vrévicée en 1912 1/80000 Ne sais pas ign 2618 O 1/25000 1990 Oui plan de ville ? Ne sais pas
Commentaire(s) :	voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	13/06/1903
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.) V89.03Z 13/06/1903 01/01/1111 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SOCONY VACCUM 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	DLI

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	R.A (6)/reniflards.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Commercial
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Sables/Graviers/Galets
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Etang 600 Habitation 320 Cours d'eau 45 L'Yonne ; la Gaillarde (150 m)
Code du système aquifère :	029
Nom du système aquifère :	SENONAIS

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 5 M 10 60 3 W 333

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 27/02/39 pour autorisation d'extension du DLI, Ets de 1ère classe, volume porté à 11885 m3 par adjonction de 4660 m3 en 3 R au DLI 7223 m3 existant AP du 18/01/20 pour 785 m3 1903 : 300 m3 en RS 06/09/34 : adjonction de 2000 m3 en 1 R AP du 18/10/53 pour dépôt de 1080 m3 + 400 m3 pour un total de 6392 m3

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.