BOU8901314

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	04/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Compagnie Française d'Eclairage et de Chauffage par le Gaz S.A
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :	Siège social Date connue 43,rue de la chaussée d'ANTIN 75009 PARIS 01/01/1111
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	16/10/2000

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Localisation :	Entre le chemin latéral à la voie ferrée et la rivière l'Armançon
Code INSEE :	89418
Commune principale :	TONNERRE (89418)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 722,125 722,125 772,430 Y (m) 319,125 2,319,124 6,751,522
Altitude (m) :	135
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième TONNERRE 404 1
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2820 O 1/25000 Ne sais pas

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Production et distribution de combustibles gazeux (pour usine à gaz, générateur d'acétylène), mais pour les autres gaz industriels voir C20.11Z D35.2 01/01/1111 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Compagnie Française d'Eclairage et de Chauffage par le Gaz S.A 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Usine à gaz

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	?
Site en friche :	Partiellement
Site réaménagé :	Partiellement
Type de réaménagement :	Dépôt
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :

Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur ? ? ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	04041X0002
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Limons/Loess
Substratum :	Calcaire compact
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Port 780 Port sur le canal Zone inondable 0 Etang 900 Cours d'eau 50 L'Armançon ; Canal de Bourgogne (780 m) Habitation 100
Code du système aquifère :	071
Nom du système aquifère :	TONNERROIS OUEST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :	AD 89 SM10 47
Donnée(s) complémentaire(s) :	Visite de terrain du 16/10/2000.

12 - Synthèse historique

Historique :

AP du 28/09/1908 pour un nouveau gazomètre.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.