BOU8901336

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	18/12/1997
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) S.A TRAITHER
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	09/10/2001
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée D855 S12 1190 DRIRE 89

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 32 rue DEFRANCE Paul
Code INSEE :	89419
Commune principale :	TOUCY (89419)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 671,900 671,900 722,119 Y (m) 304,450 2,304,449 6,737,284
Altitude (m) :	200
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième AUXERRE 402 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier situation 1/10000 Ne sais pas ign série bleue 2620 1/25000 1990 Ne sais pas
Commentaire(s) :	Numéro 32 ou 76 rue Paul Defrance ? Ancienne adresse : 76, rue Paul Defrance

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1979
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1979 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration 2 Transformateur (PCB, pyralène, ...) D35.44Z 16/12/1986 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) TRAITHER SA 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Traitement des métaux + mécanique générale. Transformateur au pyralène

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Urbain
Captage AEP :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Sable/grès
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Source 820 Etang 420 Puits fermier 910 Cours d'eau 320 l'Ouanne Habitation 20
Code du système aquifère :	033
Nom du système aquifère :	PUISAYE / CHAMPAGNE HUMIDE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 89 1129 W 130

12 - Synthèse historique

Historique :

1979 installation, 04/06/1980 incendie qui a tout détruit, 21/07/1983 APMD pour nuisances bruit odeurs fumées(plaintes), 08/03/1984 APMD limiter le bruit, 16/12/1986 régularisation d'un transfo au pyralène.

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.