Fiche | Base des anciens sites industriels et activités de service

BOU8901379

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Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire : BOU
Date de création de la fiche : (*) 06/04/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :
Raison sociale Date connue (*)
SNOR (peinture armoires métalliques).
Siège(s) social(aux) de l'entreprise :
Siège social Date connue
J. Mermoz ( avenue) 65, 89000 AUXERRE Z.I. 01/01/1111
Etat de connaissance : Inventorié
Sous surveillance : ?
Visite du site : Oui, site localisé
Date de la visite : (*) 17/10/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :
Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*)
DRIRE Non
MAIRIE Oui 18/07/2001

3 - Localisation du site

Adresses :
Numéro Bis Ter Type voie Nom voie
100 rue Carnot
Localisation : Milieu du village, près de la poste
Code INSEE : 89464
Commune principale : VILLENEUVE-SUR-YONNE (89464)
Zone Lambert initiale : Lambert I
 
Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse)
X (m) 671,455 671,451 721,998 671,361
Y (m) 43,025 2,343,218 6,776,027 2,342,995
Préc.XY       rue
Altitude (m) : 75
Précision altitude (Z) en m : EPD
Carte géologique :
Carte Numéro carte Huitième
SENS 331 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :
Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier
IGN 2619 O 1/25000 1990 Oui
plan cadastral 1/1000 Oui
Commentaire(s) : voir plan

4 - Propriété du site

Propriétaires :  
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant
?
Cadastre :
Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle
AE 172 ; 1097
Nombre de propriétaires actuels : Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site : Activité terminée
Date de première activité : (*) 01/01/1111
Date de fin d'activité : (*) 01/01/1111
Origine de la date : DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site : 
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos
1 Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface, sablage et métallisation, traitement électrolytique, application de vernis et peintures) C25.61Z 01/01/1111 01/01/1111 Autorisation 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
 
Exploitant(s) du site :  
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*)
Société MERY/CANCEL 01/01/1111 28/11/1991
SNOR 28/11/1991 01/01/1111
 
Commentaire(s) : Traitement des métaux

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) : Unique
Site en friche : Partiellement
Site réaménagé : Partiellement
Type de réaménagement : Cabinet dentaire
Réaménagement sensible : Oui

7 - Utilisateurs

Utilisateurs :
Nom utilisateur Type d'utilisateur Statut utilisateur
? Entreprise privée ou son représentant ?

8 - Environnement

Milieu d'implantation : Urbain
Captage AEP : Oui
Référence BSS : 03315X0002
Distance captage AEP : 1,999
Position AEP : ?
Périmètre de protection : ?
Formation superficielle : Sables/Graviers/Galets
Substratum : Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :
Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s)
Cours d'eau 180 Yonne ; ruisseau du Galant (130 m) ;ruisseau St Ange (490 m)
Habitation 0
Port 290
Etang 800
Code du système aquifère : 030
Nom du système aquifère : OTHE

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information : DRIRE89 46402

12 - Synthèse historique

Historique : AP du 28/11/1991 - La SNOR a repris la Société MERY/CANCEL (cessation d'activité le 01/01/1992) - problème de déchets (mise en demeure) pour les eaux des cabines de peinture et résidus de peinture solides.

13 - Etudes et actions Basol

 
(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :
  • - 01/01/1111,
  • - 01/01/1112,
  • - 01/01/1113,
  • - ou sans date indiquée,
- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.