BOU8901383

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BOU
Date de création de la fiche : (*)	07/04/1998
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Mr J.C. COURATIER
Etat de connaissance :	Inventorié
Sous surveillance :	?
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	17/10/2001

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) DRIRE Non MAIRIE Oui 18/07/2001

3 - Localisation du site

Localisation :	ZI
Code INSEE :	89464
Commune principale :	VILLENEUVE-SUR-YONNE (89464)
Zone Lambert initiale :	Lambert I
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 670,135 670,132 720,685 670,316 Y (m) 43,650 2,343,844 6,776,663 2,343,679 Préc.XY       rue
Altitude (m) :	80
Précision altitude (Z) en m :	EPD
Carte géologique :	Carte Numéro carte Huitième SENS 331 5
Carte(s) et plan(s) consulté(s) :	Carte consultée Echelle Année édition Présence du site Référence dossier IGN 2619 O 1/25000 1990 Oui
Commentaire(s) :	voir carte

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? ?
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1974
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication d'autres produits de première transformation de l'acier (profilage, laminage, tréfilage, étirage) C24.3 01/01/1974 01/01/1111 Déclaration 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Mr J.C. COURATIER 01/01/1111 01/01/1111
Commentaire(s) :	Fabrication de pièces automobiles - mécanique

6 - Utilisations et projets

Nombre d'utilisateur(s) actuel(s) :	Néant
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Milieu d'implantation :	Industriel
Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03315X0009
Distance captage AEP :	1,999
Position AEP :	?
Périmètre de protection :	?
Formation superficielle :	Argile
Substratum :	Calcaire tendre/Craie
Zones de contraintes et d'interêts particuliers :	Type de zone ou d'intérêts particuliers Distance (m) Commentaire(s) Cours d'eau 790 Yonne ; ruisseau St Ange (980 m) Etang 350 Habitation 440
Code du système aquifère :	031
Nom du système aquifère :	GATINAIS EST

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD89 1129W117

12 - Synthèse historique

Historique :

08/08/1978 : lettre de mise en demeure de régularisation ; régularisation par RD du 13/02/1979 ; Installation vers 1974

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.