BRE2200240

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	28/04/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) LE JEAN L, garage
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 08/12/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22264
Commune principale :	LA ROCHE-DERRIEN (22264)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 188,567 188,566 240,183 Y (m) 431,007 2,431,006 6,867,737 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LEGALL 01/01/2004 Personne physique
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle A 332
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	27/10/1927
Date de fin d'activité : (*)	31/12/1959
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 27/10/1927 31/12/1959 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD5M80
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) LE JEAN 27/10/1927 31/12/1959
Commentaire(s) :	1 RS de 2m3 essence en 1927

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Commentaire :	Dans l'état

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU TREGOR Formation de la Roche-Derrien schistes, grès, wackes ardoise quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Briovérien marin bassin turbiditique bassin intra-arc BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec4583 89 Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DU TREGOR Formation de la Roche-Derrien schistes, grès, wackes ardoise quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Briovérien marin bassin turbiditique bassin intra-arc BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD5M80

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.