BRE2200423

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	19/01/2006
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) BRUARD Robert, Garage
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 21/03/2005

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 16 avenue Lion d'or (Du)
Code INSEE :	22118
Commune principale :	LANVALLAY (22118)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 276,971 276,970 328,221 Y (m) 393,451 2,393,450 6,829,492 Préc.XY Mètre
Commentaire(s) :	La Ville Romain

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant BRUARD Robert 01/02/1936 Personne physique Oui Indivision des enfants BRUARD 01/01/1984 Entreprise privée ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle - B219
Nombre de propriétaires actuels :	Unique
Commentaire :	Mme Audelin Gérante est la fille de Mr BRUARD.

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/06/1936
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/06/1936 01/01/1111 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD 24 W 13 2 Commerce de gros, de détail, de désserte de carburants en magasin spécialisé (station service de toute capacité de stockage) G47.30Z 01/06/1947 01/01/1111 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration AD 24W13 AD1383W Annuaire 1946,38,52,58,64
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) BRUART Robert. 01/01/1936 01/01/1984 SARL BRUART 01/01/1984

6 - Utilisations et projets

Surface bâtie :	147 (en m2)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Les cuves ont été retirées.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) Massif cristallin plutonique BATHOLITE MANCELLIEN Massif de Saint-Helen monzogranites Néoprotérozoïque-Cambrien 540 Ma ?

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 24W13 AD1383W Annuaire 1946,38,52,58,64

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.