BRE2200854

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	08/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) GODEST François, garage motos et agricole
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 07/07/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22037
Commune principale :	LA CHAPELLE-NEUVE (22037)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 174,238 174,237 225,615 Y (m) 400,204 2,400,203 6,837,071 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/12/1945
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Fabrication de machines agricoles et forestières (tracteurs... ) et réparation C28.30Z 01/12/1945 01/01/1990 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD : 5W262 2 Commerce et réparation de motocycles et de bicyclettes G45.40Z 01/12/1945 01/01/1990 Autorisation 2ième groupe AP=Arrêté préfectoral AD : 5W262
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) GODEST François 01/12/1945 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	batiment toujours présent

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) émergé Massif cristallin métamorphique UNITE DE GUINGAMP Formations d'Yffiniac et Belle-Isle métagabbros, ultrabasites gabbro, granite feldspath, amphibole, pyroxène, serpentine tholéiitique, calco-alcalin PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Néoprotérozoïque 600 Ma Cadomien intrusif batholite, laccolite collision arc-continent BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD : 5W262 ; annuaire 1964

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.