BRE2201135

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	25/04/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) DUBOURG Paul, garage (uniquement cycles)
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Adresses :	Numéro Bis Ter Type voie Nom voie 10 place Centre (du)
Localisation :	Bourg
Code INSEE :	22265
Commune principale :	ROSPEZ (22265)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 179,190 179,189 230,803 Y (m) 429,833 2,429,832 6,866,640 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SCI les Jonquilles 01/01/2004 Entreprise privée ou son représentant
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/2004 B 250
Nombre de propriétaires actuels :	Multiple

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1953
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1962
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Garages, ateliers, mécanique et soudure G45.21A 01/01/1953 01/01/1962 Déclaration 2ième groupe RD=Récépissé de déclaration AD1383W, P(R)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) DUBOURG Paul 01/01/1953 01/01/1962

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Oui
Commentaire :	pelouse d'un d'un particulier

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) émergé Massif cristallin métavolcanique UNITE DU TREGOR Formation de Paimpol métabasaltes spilitiques feldspath, pyroxène, amphibole, chlorite, épidote tholéiitique PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Néoprotérozoïque 610 Ma effusif coulée sous-marine, explosif arc insulaire BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD1383W, P(R)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.