BRE2201471

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	28/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) Syndicat de Kergoff, Captage AEP
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 278-8x-0042 ?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 14/08/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22295
Commune principale :	SAINT-GILLES-VIEUX-MARCHE (22295)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 206,688 206,687 257,834 Y (m) 374,358 2,374,357 6,810,982 Préc.XY Mètre
Altitude (m) :	218

4 - Propriété du site

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	06/04/1968
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1990
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Captage, traitement et distribution d'eau potable ou industrielle E36.00Z 06/04/1968 01/01/1990 Autorisation 3ième groupe AP=Arrêté préfectoral Inventaire DDA (Fevrier 1984) Captage AEP Q = 50 m3/J
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Syndicat de Kergoff 06/04/1968 01/01/1990

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	laissé en l'état

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain occidental (Chat émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE CHATEAULIN Groupe de Saint-Goazec schistes zébrés, tuffites ardoise quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PALEOZOIQUE CARBONIFERE Tournaisien marin bassin molassique bassin syn-orogénique BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Inventaire DDA (Fevrier 1984) Captage AEP

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.