BRE2201478

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	14/04/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) CGE pour PERROS-GUIREC, captage AEP
Etat de connaissance :	Inventorié
Autre(s) identification(s) :	Numéro Organisme ou BD associée 01706x0034 ?

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui

3 - Localisation du site

Localisation :	Traou Morgan
Code INSEE :	22168
Commune principale :	PERROS-GUIREC (22168)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 175,189 175,188 226,868 175,041 Y (m) 437,809 2,437,808 6,874,642 2,437,981 Préc.XY Mètre     numéro
Altitude (m) :	15

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Le Saint 01/01/2004
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/2004 B 755/756
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1995
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Captage, traitement et distribution d'eau potable ou industrielle E36.00Z 01/01/1111 01/01/1995 Déclaration 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier Inv DDA (fevrier 1984) captage AEP
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) CGE pour Perros-Guirec 01/01/1111 01/01/1995
Commentaire(s) :	Pas d'AP, prise d'eau dans un cour d'eau. Absent liste DDASS 01/2002, pas de perimètre de protection.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Commentaire :	Equipement demonté

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Position AEP :	Latéral
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) émergé Massif cristallin plutonique UNITE DU TREGOR Massif nord-trégorrois monzogranites, granodiorites granite quartz, feldspath, mica, biotite, amphibole calco-alcalin PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Néoprotérozoïque 620-610 Ma Cadomien intrusif batholite collision arc-continent BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

Inv DDA (fevrier 1984) captage AEP

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.