BRE2201773

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	27/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) SAINT-THELO, commune de, DOM
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22330
Commune principale :	SAINT-THELO (22330)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 214,380 214,379 265,503 Y (m) 372,264 2,372,263 6,808,828 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant SAINT-THELO Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle SAINT-THELO 01/01/2005 ZO 44b
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/2002
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/2002 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD : 1280W4 ; PRDCA ; P(S) 2 Décharge de déchets verts E38.43Z 01/01/1111 01/01/2002 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD : 1280W4 ; PRDCA ; P(S) 3 Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.) E38.45Z 01/01/1111 01/01/2002 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD : 1280W4 ; PRDCA ; P(S)
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) SAINT-THELO, commune de 01/01/1111 01/01/2002
Commentaire(s) :	Visite le 03/04/1979; hauteur moyenne du dépôt = 12 m ; OM, encombrants, déchets verts, DTQD

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.1 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) émergé Massif cristallin métasédimentaire UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formation de la Mayenne schistes, grès, wackes quartz, feldspath, mica siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE-PALEOZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE-CAMBRIEN Briovérien-Cambrien marin bassin turbiditique bassin intracontinental BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD : 1280W4 ; PRDCA ; P(S)

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.