BRE2201819

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	29/10/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) FREHEL COMMUNE DE, D.O.M
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/08/2004
Commentaire :	décharge sauvage autorisée

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Port à la duc"
Code INSEE :	22179
Commune principale :	FREHEL (22179)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 255,104 255,103 306,522 Y (m) 412,302 2,412,301 6,848,507 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune de FREHEL
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ZI 112 - 113

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	03/02/1972
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1997
Origine de la date :	AP=Arrêté préfectoral
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 03/02/1972 01/01/1997 Autorisation 1er groupe AP=Arrêté préfectoral PRDCA
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) Commune de FREHEL 03/02/1972 01/01/1997

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.2 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Ssite laissé à l'abandon.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien normano-breton (St Malo-Fougères) émergé Massif cristallin métavolcanique UNITE DE SAINT-MALO Formations de la Fresnaye et de la Terrette métabasaltes spilitiques basalte feldspath, épidote, amphibole, chlorite tholéiitique, alcalin PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Briovérien effusif coulée sous-marine extension continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

PRDCA

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.