Fiche Détaillée Basias

Fiche Détaillée

Pour connaitre le cadre réglementaire et la méthodologie de l'inventaire historique régional, consultez le préambule départemental.

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :

BRE

Date de création de la fiche : (*)

16/08/2005

Nom(s) usuel(s) :

Décharge communale

Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :

Raison sociale	Date connue (*)
LA PRENESSAYE, commune de, DOM

Etat de connaissance :

Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service	Consultation du service	Date de consultation du service (*)	Réponse du service	Date de réponse du service (*)
MAIRIE	Oui	02/03/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :

22255

Commune principale :

LA PRENESSAYE (22255)

Zone Lambert initiale :

Lambert II

Précision centroïde

Mètre

Projection	L.zone (centroïde)	L2e (centroïde)	L93 (centroïde)
X (m)	231,107	231,106	282,170
Y (m)	366,394	2,366,393	6,802,827
Préc.XY	Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :

Nom (raison sociale)	Date de référence (*)	Type	Exploitant
LA PRENESSAYE, commune de		Service et administration locale, régionale ou nationale ou son représentant

Nombre de propriétaires actuels :

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :

Activité terminée

Date de première activité : (*)

01/01/1111

Date de fin d'activité : (*)

01/01/1112

Origine de la date :

DCD=Date connue d'après le dossier

Historique des activités sur le site :

N° activité	Libellé activité	Code activité	Date début (*)	Date fin (*)	Importance	groupe SEI	Date du début	Ref. dossier	Autres infos
1	Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie)	E38.11Z	01/01/1111	01/01/1112	?	1er groupe	DCD=Date connue d'après le dossier	AD : 1280W1

Exploitant(s) du site :

Nom de l'exploitant ou raison sociale	Date de début d'exploitation (*)	Date de fin d'exploitation (*)
LA PRENESSAYE, commune de	01/01/1111	01/01/1112

Commentaire(s) :

OM, verres, ferrailles, extrêmité supérieure d'un vallon; terrain entouré de prairies et de bosquet.

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Présence extérieure de déchets végétaux, de bois et de gravats

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Oui
Référence BSS :	03143X0030
Distance captage AEP :	1,000
Position AEP :	En amont
Périmètre de protection :	Oui
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Schistes
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque de Bretagne centrale (Rennes) émergé Massif cristallin métamorphique UNITE DE BRETAGNE CENTRALE Formations du Faouët et de Plouguenast micaschistes, paragneiss quartz, feldspath, mica, biotite, muscovite, silicate d'alumine, staurotide siliceux, alumineux PROTEROZOIQUE NEOPROTEROZOIQUE Briovérien ? Marin bassin turbiditique bassin intracontinental BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD : 1280W1

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

- 01/01/1111,
- 01/01/1112,
- 01/01/1113,
- ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.

BRE2201950