BRE2202000

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	24/11/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PLOUISY, Commune de, D.O.M
Etat de connaissance :	Inventorié
Commentaire :	Débahrge sauvage

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 11/01/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22223
Commune principale :	PLOUISY (22223)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 191,602 191,601 243,061 Y (m) 411,811 2,411,810 6,848,530 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LEGOAS Louis Personne physique ?
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle ? 265 et 266
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1111
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1112
Origine de la date :	?=Origine de la date non connue
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1111 01/01/1112 ? 1er groupe ?=Origine de la date non connue AD 1280 W 2
Commentaire(s) :	Site visité le 27/02/1979. Présence d'ordures ménagères, carcasses de voitures et monstres. Situé dans une carrière à la lisière d' un bois. Chemin encombré de détritus.

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.5 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	Site visité le 10/01/2005 : Ancienne fose creusée. Quelques déchets apparaissent encore : sacs plastiques, bouteilles en verre

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine cadomien nord-breton (Saint-Brieuc-Trégor) Massif cristallin plutonique UNITE DE GUINGAMP Massifs de Plouisy et de Pabu leucogranites Cambrien 520 Ma

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD 1280 W 2

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.