BRE2202075

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	27/10/2004
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) ST VRAN COMMUNE DE, D.O.M
Etat de connaissance :	Inventorié
Visite du site :	Oui, site localisé
Date de la visite : (*)	01/08/2004
Commentaire :	décharge sauvage

2 - Consultation à propos du site

3 - Localisation du site

Localisation :	"Plaisance"
Code INSEE :	22333
Commune principale :	SAINT-VRAN (22333)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 244,770 244,769 295,843 Y (m) 368,836 2,368,835 6,805,156 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant Commune de ST VRAN
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle YA 46

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	25/04/1979
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1111
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 25/04/1979 01/01/1111 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD1280W2
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) X 25/04/1979 02/02/2222
Commentaire(s) :	Sur un terrain communal, utilisé par des particuliers. Terrrain remis à plat et imperméable, O.M carcasses voitures et monstres

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Non
Réaménagement sensible :	?
Commentaire :	Site en friche.

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Arène (sable argileux)
Substratum :	Sable/grès
Commentaire(s) :	Massif armoricain Tous domaines émergé Formations superficielles sédimentaire Sables rouges de Bretagne sables, argiles, graviers sable argile, quartz siliceux, alumineux, carbonaté CENOZOIQUE NEOGENE Miocène-Pliocène continental, marin indéterminé plateforme continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD1280W3

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.