BRE2202193

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	25/07/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) PEUMERIT-QUINTIN, commune de, DOM
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 25/07/2003

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22169
Commune principale :	PEUMERIT-QUINTIN (22169)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 185,394 185,393 236,680 Y (m) 389,840 2,389,839 6,826,625 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant LE ROUX Personne physique Non
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle PEUMERIT-QUINTIN A 340
Nombre de propriétaires actuels :	?

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	01/01/1980
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1982
Origine de la date :	DCD=Date connue d'après le dossier
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Collecte et stockage des déchets non dangereux dont les ordures ménagères (décharge d'O.M. ; déchetterie) E38.11Z 01/01/1980 01/01/1982 ? 1er groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD : 1280W4 2 Dépôts de gravats E38.48Z 01/01/1980 01/01/1982 ? 3ième groupe DCD=Date connue d'après le dossier AD : 1280W4
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) PEUMERIT-QUINTIN, commune de 01/01/1980 01/01/1982
Commentaire(s) :	Décharge occupant le bas d'une route, gravats, monstres et matériaux de démolition

6 - Utilisations et projets

Surface totale :	0.01 (en ha)
Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Partiellement
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	pas ou peu d'ordures, déchets métalliques enlevés

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain occidental (Chat émergé Massif cristallin plutonique BATHOLITE MEDIO-ARMORICAIN Massif de Quintin monzogranites granite, roche ornementale quartz, feldspath, mica, biotite, amphibole calco-alcalin PALEOZOIQUE CARBONIFERE Carbonifère supérieur 300-290 Ma Varisque intrusif batholite collision continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

AD : 1280W4

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.