BRE2203547

1 - Identification du site

Unité gestionnaire :	BRE
Date de création de la fiche : (*)	14/10/2005
Raison(s) sociale(s) de l'entreprise :	Raison sociale Date connue (*) AUBAIN Ets, Scierie et traitement du bois
Etat de connaissance :	Inventorié

2 - Consultation à propos du site

Consultation des services déconcentrés de l'Etat ou collectivités territoriales :

Nom du service Consultation du service Date de consultation du service (*) Réponse du service Date de réponse du service (*) MAIRIE Oui 10/02/2005

3 - Localisation du site

Code INSEE :	22171
Commune principale :	PLAINTEL (22171)
Zone Lambert initiale :	Lambert II
Précision centroïde	Mètre
	Projection L.zone (centroïde) L2e (centroïde) L93 (centroïde) L2e (adresse) X (m) 217,860 217,859 269,136 Y (m) 391,506 2,391,505 6,828,028 Préc.XY Mètre

4 - Propriété du site

Propriétaires :
Nom (raison sociale) Date de référence (*) Type Exploitant AUBAIN Jean 01/01/2005 Personne physique Oui
Cadastre :	Nom du cadastre Date du cadastre (*) Echelle Précision Section cadastre N° de parcelle 01/01/2005 A 1533 ? 1633
Nombre de propriétaires actuels :	Unique

5 - Activités du site

Etat d'occupation du site :	Activité terminée
Date de première activité : (*)	08/04/1982
Date de fin d'activité : (*)	01/01/1994
Origine de la date :	RD=Récépissé de déclaration
Historique des activités sur le site :
N° activité Libellé activité Code activité Date début (*) Date fin (*) Importance groupe SEI Date du début Ref. dossier Autres infos 1 Imprégnation du bois ou application de peintures et vernis... C16.10B 08/04/1982 01/01/1994 Déclaration 1er groupe RD=Récépissé de déclaration D-PLAINTEL-A
Exploitant(s) du site :
Nom de l'exploitant ou raison sociale Date de début d'exploitation (*) Date de fin d'exploitation (*) AUBAIN Rémy 08/04/1982 01/01/1994
Accidents :
Date (*) Type d'accident Type de pollution Milieu touché Impact Référence rapport 06/09/1984 deversement pesticides/fongicides Eau superficielle Animaux

6 - Utilisations et projets

Site en friche :	Oui
Site réaménagé :	Oui
Réaménagement sensible :	Non
Commentaire :	En friche depuis 1997 (Visite de la DRIRE 11/1997)

7 - Utilisateurs

8 - Environnement

Captage AEP :	Non
Périmètre de protection :	Non
Formation superficielle :	Néant
Substratum :	Roches cristallines ou volcaniques
Commentaire(s) :	Massif armoricain Domaine varisque médio-armoricain occidental (Chat émergé Massif cristallin plutonique BATHOLITE MEDIO-ARMORICAIN Massif de Quintin monzogranites granite, roche ornementale quartz, feldspath, mica, biotite, amphibole calco-alcalin PALEOZOIQUE CARBONIFERE Carbonifère supérieur 300-290 Ma Varisque intrusif batholite collision continentale BRGM 1/250 000 1.0 J. Chantraine, D. Rabu, F. Béchennec

9 - Etudes et actions

10 - Document(s) associé(s)

11 - Bibliographie

Source d'information :

D-PLAINTEL-A

12 - Synthèse historique

13 - Etudes et actions Basol

(*) La convention retenue pour l'enregistrement des dates dans la banque de données BASIAS est la suivante :
- si la date n'est pas connue, le champ est saisi ainsi : 01/01/1111, ou sans date indiquée.
- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., les champs "date" sont successivement :

• - 01/01/1111,
• - 01/01/1112,
• - 01/01/1113,
• - ou sans date indiquée,

- si l'année seule est connue, le champ date est : 01/01/année précise,
- si la date est connue précisément, elle est notée : jour/mois/année.